Conférence régionale Capitale-Nationale/Chaudière-Appalaches
Date
La loi sur la qualité de l’environnement (LQE), d’hier à demain
Hôtel Plaza
3031 Boulevard Laurier
Québec
La loi sur la qualité de l’environnement (LQE) est un paramètre incontournable et qui interpelle quotidiennement quiconque touche de près ou de loin le domaine de l’environnement. Comme les autres lois, elle est le reflet de la mise en œuvre des politiques que notre société désire mettre de l’avant. Dans le cas de la LQE, cette loi a pour objet de préserver la qualité de l'environnement, de promouvoir son assainissement et de prévenir sa détérioration. Au cours des dernières années, plusieurs acteurs de différents domaines ont été interpelés pour réfléchir au besoin potentiel de modifier cette loi ou de lui donner un autre enlignement. Fort de sa mission de favoriser les bonnes pratiques et promouvoir l’innovation, Réseau Environnement, via son comité régional Capitale-Nationale/Chaudière-Appalaches vous invite le 5 février 2015, dans le cadre de son colloque annuel qui sera sur le thème «La LQE, d’hier à demain».
Avec toutes les nouvelles connaissances et la somme des enjeux qui peuvent être reliées aux différents projets que le Québec met actuellement de l’avant, il est justifié de se poser des questions par rapport à cette loi. D’où vient-elle, comment a-t-elle été pensée au départ, vers où se dirige-t-elle? Via un groupe de plusieurs juristes ou acteurs ayant collaboré à l’élaboration de la LQE, nous tenterons de répondre à ces questions. Grâce à la présence de certains acteurs importants des premiers balbutiements de cette loi, la matinée sera consacrée aux origines de la LQE ainsi qu’aux idées sous-jacentes qui l’ont façonnée. L’après-midi sera, quant à elle, dédiée à comprendre où est rendue cette loi et comment on l’aborde aujourd’hui. Avec tous les amendements qu’on lui a apportés depuis sa création, est-elle toujours apte à répondre aux attentes et défis qui se profilent devant nous? Permet-elle d’atteindre son objectif original ou devrait-elle chercher à en atteindre de nouveaux…
Inscrivez donc la date du 5 février 2015 à vos agendas afin de pouvoir assister à cet évènement et ainsi mieux comprendre les origines de la LQE et participer, peut-être, à l’établissement des nouvelles bases pour une LQE du 21e siècle.
Programme préliminaire :
8 h Inscription
8 h 30 Mot de bienvenue : Président régional de Réseau Environnement
8 h 45 1ère conférence : Me Jean Piette, associé chez Norton Rose Fulbright
Sujet de la conférence : Les origines de la loi, ses fondements et ses principes
9 h 30 2ème conférence : Me Pierre-Olivier Charlebois, associé chez Fasken Martineau
Sujet de la conférence : La refonte de la loi sur la qualité de l’environnement
10 h 15 Pause santé
10 h 45 3ème conférence : Me Christine Duchaine, présidente chez Sodavex
Sujet de la conférence : Forces et faiblesses de la loi actuelle
11 h 45 Dîner
13 h 15 4ème conférence : Me Paule Halley, Titulaire de la chaire de recherche du Canada en droit
de l’environnement à l’Université Laval
Sujet de la conférence : LQE + 40 : avancés, hésitations et avenir.
14 h 5ème conférence : Me Jean-François Girard, Avocat et biologiste chez Dufresne Hébert Comeau
et administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE)
Sujet de la conférence : Vers une dérive de la protection de l’environnement
14 h 45 Pause santé
15 h 6ème conférence : Me Jean-Benoît Pouliot, avocat chez Langlois Kronström Desjardins
Sujet de la conférence : Sanction des manquements : une LQE avec du mordant?
15 h 45 Panel : Animateur : Me Pierre B. Meunier, associé chez Fasken Martineau
16 h 45 Mot de la fin : Robert A. Dubé, président de Réseau Environnement
Tarifs :
Membre : 180 $
Non-membre : 250 $
Étudiants : 35 $
Pour toutes informations concernant les inscriptions, veuillez contacter Mickael Rocher et pour toutes autres informations, veuillez contacter Mr Vincent Bélanger Fortin.