La valorisation des sols contaminés excavés est une des stratégies du projet de Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, actuellement en cours de consultation. Des pistes d’actions vont être développées en ce sens. Dans ce contexte, Réseau Environnement souhaite contribuer au développement de ces pistes d’action.
Réseau Environnement a donc formé un comité technique, composé d’une dizaine d’experts, afin d’élaborer le présent mémoire dont les objectifs sont de :
- Exposer ce qui est souhaitable en termes de gestion des sols faiblement contaminés
- Présenter des pistes de solution sensées du point de vue environnemental tout en respectant la santé publique
- Proposer un changement dans la règlementation actuelle
Dans ce mémoire, on entend par sol faiblement contaminé, les sols dont le critère générique est égal ou plus petit que B selon la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains. L’emphase est mise sur la valorisation, c’est‐à‐dire le réemploi et la réutilisation des sols faiblement contaminés, et leur traçabilité.
