Mémoire sur le Projet de Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
Réseau Environnement a déposé, le 3 juillet 2018, un mémoire sur le Projet de Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques qui vise, entre autres, à présenter la formule pour les montants de compensation. Depuis sa participation aux consultations menées par la Commission des transports et de l’environnement en 2012 sur […]
Mémoire sur les projets de règlements en lien avec la gestion des matières résiduelles fertilisantes
Réseau Environnement a déposé le 12 avril 2018 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, son mémoire sur les Projets de règlements en lien avec la gestion des matières résiduelles fertilisantes. Deux projets de règlements ont ainsi été commentés soit celui modifiant le Règlement sur les matières résiduelles fertilisantes […]
Mémoire sur les projets de Règlements découlant de la modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement
Réseau Environnement a déposé le 12 avril 2018 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, son mémoire sur les Projets de Règlements découlant de la modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement. Ce mémoire commente en particulier le Projet de Règlement relatif à l’autorisation ministérielle et à […]
Mémoire sur les projets de règlement relatif à la gestion des eaux pluviales découlant de la modernisation de la LQE
Réseau Environnement a déposé le 12 avril 2018 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, un mémoire conjoint avec le CERIU sur les projets de Règlement relatif à la gestion des eaux pluviales découlant de la modernisation de la LQE. Réseau Environnement et le CERIU travaillent conjointement depuis plusieurs […]
Mémoire sur le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement
Réseau Environnement a déposé le 11 février 2018 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, son mémoire sur le projet de Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets. Celui-ci est le premier des projets de Règlements découlant de la modernisation de la Loi sur […]
Mémoire sur le projet de règlement sur les activités d’exploration, de production et de stockage d’hydrocarbures en milieu hydrique
Dans le cadre des consultations sur les projets de règlements découlant de la Loi sur les hydrocarbures, Réseau Environnement a déposé un mémoire portant sur le Règlement sur les activités d’exploration, de production et de stockage d’hydrocarbures en milieu hydrique. Dans le mémoire adressé au ministère de de l’Énergie et des Ressources naturelles, l’Association souligne […]
Mémoire sur le « Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises »
Mémoire sur le « Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises » Réseau Environnement a déposé le 8 septembre 2017, un mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises qui vise, entre autres, à ajouter une catégorie […]
Mémoire sur le « Projet d’aménagement d’un quai multifonctionnel en eau profonde au port de Québec – Beauport 2020 »
Le mémoire « Projet d’aménagement d’un quai multifonctionnel en eau profonde au port de Québec – Beauport 2020 » a été initié par le comité régional de la Capitale-Nationale/Chaudière-Appalaches, suite au dépôt auprès de l’Agence canadienne d’évaluation en janvier 2016 du projet d’aménagement du Port de Québec d’un quai multifonctionnel en eau profonde. Le mémoire est basé […]
Mémoire sur la Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l’alimentation en eau potable
Mémoire sur la Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l’alimentation en eau potable Dans le cadre de la consultation du ministère du Développement Durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) sur la Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l’alimentation en eau potable, Réseau Environnement a réuni un […]
Mémoire sur la valorisation des sols faiblement contaminés
La valorisation des sols contaminés excavés est une des stratégies du projet de Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, actuellement en cours de consultation. Des pistes d’actions vont être développées en ce sens. Dans ce contexte, Réseau Environnement souhaite contribuer au développement de ces pistes d’action. Réseau Environnement a donc […]
